Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / MA COMMUNE / Vie politique / Communications officielles / Ordre du jour du Conseil communal
Actions sur le document

CONSEIL COMMUNAL DU 6 NOVEMBRE : ORDRE DU JOUR

16.11.2017 - L'ordre du jour est mis en ligne 10 jours avant la date du prochain Conseil. La prochaine séance du Conseil communal est fixée au 11 décembre...
 

 

CONSEIL COMMUNAL DU 6 NOVEMBRE 2017
ORDRE DU JOUR
 

SÉANCE PUBLIQUE :

 

  1. Modifications budgétaires n°3 de l'exercice 2017 – Arrêt
  2. CPAS de Theux - Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2017 - Approbation
  3. Fabrique d'église de Desnié - Modifications budgétaires n°1 de l'exercice 2017 – Approbation
  4. Fabrique d'église de Polleur - Modifications budgétaires n°1 de l'exercice 2017 - Approbation
  5. Fabrique d'église de Juslenville - Modifications budgétaires n°2 de l'exercice 2017 – Approbation
  6. Fabrique d'église de Theux - Modifications budgétaires n°1 de l'exercice 2017 - Approbation
  7. Taxe communale sur la collecte des déchets ménagers et assimilés – Approbation
  8. Royal Syndicat d'initiative de Theux - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2017
  9. Les Compagnons de Franchimont - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2017
  10. Foire médiévale de Franchimont - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2017
  11. Assurance hospitalisation - Adhésion à l'assurance collective du SFP - Approbation.
  12. Convention de partenariat entre le C.R.V.I. et la commune dans le cadre de l'accueil des primo-arrivants - Approbation
  13. Bornage contradictoire entre le chemin n°8 à l'atlas de La Reid et la parcelle cadastrée Theux, 3ème division, section D n°162e rue Becco Village.- Décision.
  14. Bornage contradictoire entre le chemin n°8 à l'atlas de La Reid et les parcelles cadastrées Theux, 3ème division, section A n° 397e et 397d rue Becco Village.- Décision.
  15. Bornage au niveau du domaine public rue Chawieumont, à proximité d'une cabine de gaz existante, en prévision de la construction d'une nouvelle.- Décision.
  16. Aliénation des biens sis place J. Gérard,6,cadastrés 2ème division, section D n°486b2 et 486c2.- Projet d'acte.- Approbation
  17. Echange et vente de biens non cadastrés de la Voie Pauline contre une partie de la parcelle 1ère division, section B n°995e/2 et extension du droit de superficie au profit de la RCA Régie theutoise.- Projet d'acte .-Approbation.
  18. Convention de mise à disposition par la SCRL Logivesdre de la parcelle cadastrée Theux, 1ère division, section B n°1014r rue des Grands Prés.- Avenant 1.- Approbation.
  19. Convention de commodat des parcelles cadastrées 3ème division, section B n°659m en lieu-dit "Waidir" et 660a en lieu-dit "Waicler".- Ratification de la décision du Collège communal du 20 octobre 2017.
  20. Aménagement de la traversée de Spixhe - Projet de convention de marché conjoint – Approbation
  21. Service postaux - Approbation du cahier spécial des charges et fixation du mode de passation du marché
  22. Ecole communale de Juslenville - Amélioration du chauffage - Ouverture de crédit – Approbation
  23. Ecole communale de La Reid - Modifications électriques - Approbation du cahier spécial des charges et fixation du mode de passation du marché
  24. Remplacement de l'éclairage des salles de gym des écoles de Theux et Juslenville - Approbation du cahier spécial des charges et fixation du mode de passation du marché
  25. Accueil extrascolaire - Modification du règlement pour le prêt du minibus et du matériel extrascolaire – Approbation
  26. Profil de fonction et appel aux candidats directeurs-Approbation

 

HUIS CLOS

 

  1. HUIS CLOS: Désignations des enseignants-Ratification
  2. HUIS CLOS: Fin des désignations des enseignants-Ratification
Sous mots clés standards ,