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CONSEIL COMMUNAL DU 2 OCTOBRE : ORDRE DU JOUR

03.10.2017 - L'ordre du jour est mis en ligne 10 jours avant la date du prochain Conseil. La prochaine séance du Conseil communal est fixée au 6 novembre...
 

 

CONSEIL COMMUNAL DU 2 OCTOBRE 2017
 

Convocation

 

Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Communal sont invités à se réunir à l'Hôtel de Ville de THEUX, le 2 octobre 2017 à 20 heures pour délibérer sur les points de l'ordre du jour ci-après.

 

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE

 

  1. Fabrique d'église de Winamplanche- Budget de l'exercice 2018 – Approbation
  2. Fabrique d'église de Verviers-Laoureux / Spa - Budget de l'exercice 2018 – Avis
  3. TELEPHONIE - Acquisition d'infrastructures et de services pour la téléphonie - 2017 - Approbation du cahier spécial des charges et fixation du mode de passation du marché
  4. Gestion des déchets ménagers - Coût-vérité budget 2018 –Approbation
  5. Aliénation d'une partie de la parcelle cadastrée ou l'ayant été Theux, 2ème division, section E n°745b au lieu-dit "Dessus le Sarpay" et création d'une servitude de passage au profit du fonds section E n°1404p et du terrain aliéné.- Projet d'acte.- Approbation
  6. Cession gratuite de la parcelle cadastrée ou l'ayant été Theux, 1ère division, section D n°524e au lieu-dit "Heid de Sart".- Projet d'acte.- Approbation
  7. Résiliation anticipée d'un droit de superficie, échange, extension d'un droit de superficie à la RCA Régie theutoise.- Parties des parcelles sises avenue du Stade, cadastrées ou l'ayant été 1ère division, section B n°1027s et 1027r.- Projet d'acte.- Approbation.

 

- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 04 SEPTEMBRE 2017 -

 

HUIS  CLOS

 

  1. Huis-Clos - Mise à la pension pour cause d'inaptitude physique - Acte d'admission
  2. HUIS CLOS:Désignation d'une psychomotricienne APE-Ratification
  3. HUIS CLOS:Mise en disponibilité de nos enseignants-Ratification
  4. HUIS CLOS:Désignations des assistantes aux institutrices maternelles PTP-Ratification
  5. HUIS CLOS: Désignations des enseignants-Ratification
 
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