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CONSEIL COMMUNAL DU 11 MARS : ORDRE DU JOUR

 
01.03.2019 - L'ordre du jour est mis en ligne 10 jours avant la date du prochain Conseil. La prochaine séance du Conseil communal est fixée au 11 mars...
 

 

CONSEIL COMMUNAL DU 11 MARS 2019
ORDRE DU JOUR

 

SEANCE PUBLIQUE  

 

  1. INTERCOMMUNALE AQUALIS - Désignation de cinq délégués habilités à représenter la Commune au sein des Assemblées générales.
  2. INTERCOMMUNALE ECETIA - Désignation de cinq délégués habilités à représenter la Commune au sein des Assemblées générales.
  3. INTERCOMMUNALE IMIO - Désignation de cinq délégués habilités à représenter la Commune au sein des Assemblées générales.
  4. INTERCOMMUNALE Centre Hospitalier Régional de Verviers - Désignation de cinq délégués représentant la Commune lors des Assemblées générales.
  5. INTERCOMMUNALE AIDE - Désignation de cinq délégués représentant la Commune lors des Assemblées générales.
  6. SWDE - Installation du Conseil d'exploitation de la succursale Vesdre-Amblève - Désignation d'un délégué habilité à représenter la Commune de Theux.
  7. ASBL MAISON DU TOURISME SPA HAUTES-FAGNES ARDENNES-  Désignation de quatre délégués représentant la Commune au sein de l'Assemblée générale.
  8. ASBL Contrat de Rivière du Sous-Bassin hydrographique de la Vesdre - Désignation d’un représentant effectif et d’un suppléant pour représenter la Commune lors des Assemblées générales - Proposition d'un candidat au poste d'Administrateur au Conseil d’Administration.
  9. ASBL CENTRE REGIONAL DE LA PETITE ENFANCE - Désignation de trois délégués représentant le Commune lors des Assemblées générales - Proposition d'un candidat au poste d'Administrateur.
  10. OPERATEUR DE TRANSPORT DE WALLONIE - Désignation d'un délégué habilité à représenter la Commune lors des Assemblées générales.
  11. Désignation d’un représentant au sein du Conseil cynégétique Spa-Stavelot-Stoumont – Approbation.
  12. Biens ruraux - Vente d’herbe sur pied des parcelles cadastrées Theux, 2ième division, section A n° 184z en lieu-dit « Es les Sarts », 3ième division, section E n° 76p partie en lieu dit « Porallée », section C n° 59n, 39x et 39w partie en lieu-dit « Bronromme », section E n°6g4 en lieu-dit « Roiouster », 1ière division, section D n°1785k, 1785l, 1785m, 1785n en lieu-dit « Campagne Saint-Remacle » - Approbation .
  13. Acquisition d’un entrepôt bâti cadastré Theux, 1ère division, section B n° 986x3, avenue du Stade, 31 - Décision, fixation des conditions.- Approbation.
  14. Plan d'investissement 2019-2021 – Accord préalable de l’organisme d’assainissement agréé - Curage et examen endoscopique - Convention - Approbation.
  15. Réparation du pont de Theux - Convention de marché conjoint - Fixation d'un crédit budgétaire – Approbation.
  16. Remplacement de l'éclairage des salles de gym des écoles de Theux et Juslenville - Approbation du cahier spécial des charges et fixation du mode de passation du marché.
  17. BOIS COMMUNAUX - Travaux non subventionnables - Devis SN/813/1/2019 - Approbation.
  18. Égouttage de la Chaussée de Spa et du centre de Spixhe - Surveillance des travaux - Approbation du cahier spécial des charges et fixation du mode de passation du marché.
  19. Gestion, évacuation et traitement des terres polluées du service des eaux du chantier d'aménagement et d'égouttage de Polleur (phase 1) - Approbation du cahier spécial des charges et fixation du mode de passation du marché.
  20. Commission Communale de l'Accueil (C.C.A.) - Désignation de deux membres effectifs et de deux membres suppléants.
  21. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la deuxième phase des plans de pilotage – Approbation.
  22. Plan de Cohésion sociale 2014-2019 - Rapport financier 2018 – Approbation.
  23. Groupe AA Harmonie de Theux - Contrôle de l'utilisation de la subvention pour l'exercice 2018 - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2019.
  24. X-FRAGILE - Contrôle de l'utilisation de la subvention pour l'exercice 2018 - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2019.
  25. ONE THEUX - Contrôle de l'utilisation de la subvention pour l'exercice 2018 - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2019.
  26. ASBL Territoires de la Mémoire - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2019.
  27. JUMELAGE THEUX-TERRASSON - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2019.
  28. Budget communal de l’exercice 2019 – Procédure de dépenses impérieuses et imprévues – Décision.
  29. Approbation du rapport annuel 2018 de la CLDR.
  30. Régie communale autonome "Régie theutoise" - Comptes annuels, rapport d’activités et rapport de rémunération 2018 - Approbation.
  31. Désignation d’un bureau d’études pour la réalisation d’un inventaire des sépultures d’importance historique et locale des cimetières de Polleur et Juslenville – Approbation du cahier spécial des charges et fixation du mode de passation du marché.
  32. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil – M. Cédric THÉATE :  
    Motion - Zéro plastique dans les services de l'administration communale de Theux – Approbation.
  33. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil – Me Julie CHANSON :
    Suppression des plastiques à usage unique au sein de l'administration communale  – Approbation.
    Question orale inscrite à la demande d’un membre du conseil – M. Mathieu MALMENDIER
  34. Salle des fêtes de Jevoumont – Etat d’avancement du dossier.

 

 

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 FÉVRIER 2019.

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