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Ordre du jour du Conseil communal

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Conseil communal du 21 décembre 2021 : Ordre du jour

L'ordre du jour est mis en ligne 10 jours avant la date du prochain Conseil. La prochaine séance du Conseil communal est fixée au 21 décembre 2021.
 

Conseil communal du 21 décembre 2021

ORDRE DU JOUR

Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Communal sont invités à participer à la séance du Conseil communal, le 21 décembre 2021 à 20 heures qui se tiendra en vidéoconférence en lieu et place du présentiel et ce, conformément au Décret wallon du 15 juillet 2021 modifiant certaines dispositions du CDLD en vue de permettre les réunions à distance des organes, pour délibérer sur les points de l'ordre du jour ci-après.

Zoom est l’outil numérique utilisé, le lien et les modalités pour participer à la séance du Conseil seront adressées par mail à chaque participant.

20h00 - Séance DU conseil communal :

1.     Communications

2.     Approbation du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2021

3.     Démission de la conseillère communale Julie CHANSON - Acceptation de la démission volontaire du mandat de conseillère communale - Décision

4.     Vérification des pouvoirs d’un Conseiller communal - Installation et prestation de serment

5.     Conseil communal - Tableau de préséance - Modification

6.     Centre public d’action sociale - Remplacement d’un membre du Conseil de l’action sociale

7.     Régie communale autonome Régie theutoise - Démission de Madame Julie CHANSON - Désignation d'un nouvel administrateur

8.     Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Mise à jour suite à l'introduction des articles L6511-1 et suivants du CDLD

9.     Désignation d’un auteur de projet chargé de l’élaboration du Plan communal de mobilité de THEUX - Approbation des conditions et du mode de passation

10.   Financement de rénovation et/ou de nouvelle construction de bâtiments avec audit et accompagnement technico-financier du projet - Approbation des conditions et du mode de passation

11.   Inondations - Bâtiments communaux - Menuiseries intérieures et extérieures - Approbation du cahier spécial des charges et fixation du mode de passation du marché et de la liste de consultation - Prise d'acte de la décision du Collège communal

12.   Inondations - Acquisition d'un véhicule utilitaire pour le service des eaux - Approbation du dépassement budgétaire - Prise d'acte de la décision du Collège communal

13.   Appel public à candidature - Renouvellement du gestionnaire de réseau (GRD) - Electricité - Proposition de désignation

14.   Appel public à candidature - Renouvellement du gestionnaire de réseau (GRD) - Gaz - Proposition de désignation

15.   ONE - Rapport d'activités 2020-2021 / Plan d'actions 2021-2022

16.   Budget communal de l'exercice 2022 - Arrêt

17.   C.P.A.S. - Budget de l'exercice 2022 - Approbation

18.   Dotation en faveur de la zone de police FAGNES - Année 2022 - Approbation

19.   Dotation en faveur de la zone de secours Vesdre-Hoëgne et Plateau - Année 2022 - Approbation

20.   Subvention - Task Force COVID-19 - Royal Syndicat d'Initiative de Theux

21.   Centre Médical Héliporté Asbl - Contrôle de l'utilisation de la subvention octroyée en 2020 - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2021

22.   ASBL Centre Theutois d'Accompagnement Familial - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2021

23.   ASBL Centre Régional de la Petite Enfance - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2021

24.   Question orale inscrite à la demande de la conseillère communale Aurélie KAYE – La participation citoyenne

25.   Question orale inscrite à la demande du Conseiller communal Matthieu DAELE - La sécurité et la praticabilité de l'accès piéton au nouveau Delhaize