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Ordre du jour du Conseil communal

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Conseil communal du 16 août 2022 : Ordre du jour

L'ordre du jour est mis en ligne 10 jours avant la date du prochain Conseil. La prochaine séance du Conseil communal est fixée au 16 août 2022 .
 

Conseil communal du 16 août 2022

Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Communal sont invités à se réunir à l'Hôtel de Ville de THEUX, le 16 août 2022 à 20 heures pour délibérer sur les points de l'ordre du jour ci-après.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2022
3. Régie communale autonome "Régie Theutoise" - Modification des Statuts - Approbation
4. Régie communale autonome "Régie Theutoise" - Adaptation du Contrat de gestion - Approbation
5. Régie communale autonome "Régie Theutoise" - Prise de participation au capital de la RCA - Décision
6. Centre Régional de la Petite Enfance ASBL - Remplacement du poste d'administrateur - Désignation
7. Deuxième pilier de pension pour les agents contractuels - Adhésion à la centrale d’achat du SFP
8. Protocole de collaboration entre les communes et le département de la police et des contrôles du service public de Wallonie agriculture, ressources naturelles et environnement - Approbation
9. Projet de bail de résidence principale en vue de louer le logement sis à Polleur, rue Victor Brodure 52a, ancien presbytère de Polleur - Approbation du projet de convention de bail de résidence principale
10. Appel à projet cœur de village 2022-2026 - Approbation du dossier de candidature
11. Service des eaux - Modernisation de la supervision des réservoirs - Approbation des conditions et du mode de passation
12. Inondations - Logements - Aménagement de l'ancienne gare de Theux - Peintures et linos - Ratification de l'approbation des conditions du marché - Prise d'acte de la décision du Collège communal
13. Manifestations - Sécurité - Acquisition de barrières anti poids lourds béliers modulables - Attribution du marché - Prise de connaissance et acceptation de la dépense
14. Plan d'investissement "Mobilité active et intermodalité" PIMACI et Plan investissement communal PIC - 2022-2024 - Approbation
15. Contrat de Rivière Vesdre (CRV) - Protocole d'accord 2023-2025
16. Taxe sur la collecte des déchets ménagers et des déchets assimilés - Exercice 2023
17. Finances - Trésorerie communale - autorisation de placement à plus d'un an
18. Manifestation - Concert de MARKA à Becco en août 2022 - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2022
19. Inondations - Subvention pour le relogement des clubs sportifs Volley Club Franchimont-Theux, de la R.A.F. Franchimont et Basket Club
20. Centre Médical Héliporté Asbl - Contrôle de l'utilisation de la subvention octroyée en 2021 - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2022
21. Question orale inscrite à la demande de Madame la Conseillère communale Aurélie KAYE - Aménagements futurs du centre de Theux