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CONSEIL COMMUNAL DU 24 NOVEMBRE : ORDRE DU JOUR

 
16.11.2020 - L'ordre du jour est mis en ligne 10 jours avant la date du prochain Conseil. La prochaine séance du Conseil communal est fixée au 24 novembre.
 

 

CONSEIL COMMUNAL DU 24 NOVEMBRE 2020
ORDRE DU JOUR

 

Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Communal sont invités à participer à la séance du Conseil communal du 24 novembre 2020 à 20h00 qui se tiendra en vidéo-conférence en lieu et place du présentiel et ce, conformément au Décret du 1er octobre 2020 organisant jusqu’au 31 mars 2021 la tenue des réunions des organes communaux et provinciaux, pour délibérer sur les points de l'ordre du jour ci-après.

 

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1.     Approbation du procès-verbal de la séance du 27 octobre 2020

2.     Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour

3.     Intercommunale ECETIA - Assemblée Générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour

4.     Intercommunale ENODIA - Assemblée Générale du 15 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour

5.     Intercommunale Centre Hospitalier Régional de Verviers - Assemblée Générale ordinaire du 15 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour

6.     Intercommunale SPI - Assemblée générale du 15 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour

7.     Intercommunale AQUALIS - Assemblée Générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour

8.     Intercommunale NEOMANSIO - Assemblée Générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour

9.     Intercommunale RESA - Assemblée Générale ordinaire du 16 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour

10.   Intercommunale AIDE - Assemblée générale stratégique du 17 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour

11.   Intercommunale INTRADEL - Assemblée Générale Ordinaire du 17 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour

12.   Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 décembre 2020 - Approbation de l'ordre du jour

13.   Traitement des déchets - Passage aux conteneurs à puces au 1er janvier 2022 - Dessaisissement de la Commune en faveur de l'Intercommunale INTRADEL

14.   Ordonnance de police interdisant la pratique d'activités physiques ou sportives INDOOR pour les enfants de moins de 13 ans sur le territoire communal pour raison de santé et de salubrité publique durant la pandémie de coronavirus COVID-19 - Ratification

15.   Arrêté de police abrogeant les mesures d'économie dans le cadre de la consommation d'eau potable - Ratification

16.   Remplacement du parc de l'éclairage public communal en vue de sa modernisation - Projet 2020 - Approbation de l'ouverture de crédit

17.   Distribution d'eau - Travaux, fournitures et main d'oeuvre nécessaires aux travaux de remplacement de raccordements en plomb par des raccordements en PE - Année 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation

18.   Distribution d'eau - Travaux, fournitures et main d'oeuvre nécessaires aux travaux de renouvellement ou d'extension du réseau de distribution d'eau - Année 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation

19.   Aménagement et égouttage du village de Becco - Approbation de l'avenant 2020 à la convention-exécution 2016 modifié

20.   Accord-Cadre de fourniture de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française, agissant en qualité de centrale d'achat - 2021-2025 - Approbation de la manifestation d'intérêt

21.   Soutien aux Communes - Appel à projets - Aménagements temporaires - Limitation du passage inférieur sous le pont de Theux à la mobilité douce - Prise d'acte de la décision du Collège communal

22.   ONE - Rapport d'activités 2019-2020 / Plan d'actions 2020-2021

23.   Régie communale autonome "Régie theutoise" - Modification des statuts - Approbation

24.   Régie communale autonome - Plan d'entreprise et budget 2021 - Dotations ordinaire et extraordinaire 2021 - Approbation

25.   Fabrique d'église d'Oneux - Modifications budgétaires n°1 du budget de l'exercice 2020 - Approbation

26.   Fabrique d'église de Theux - Modifications budgétaires n°1 du budget de l'exercice 2020 - Approbation

27.   Fabrique d'église de Juslenville - Modifications budgétaires n°1 du budget de l'exercice 2020 - Approbation

28.   Taxe communale sur la collecte des déchets ménagers et assimilés - Adoption

29.   Royal Syndicat d'initiative de Theux - Octroi d'une subvention extraordinaire pour l'exercice 2020