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CONSEIL COMMUNAL DU 27 OCTOBRE : ORDRE DU JOUR

 
19.10.2020 - L'ordre du jour est mis en ligne 10 jours avant la date du prochain Conseil. La prochaine séance du Conseil communal est fixée au 27 octobre.
 

 

CONSEIL COMMUNAL DU 27 OCTOBRE 2020
ORDRE DU JOUR

 

Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Communal sont invités à se réunir à la salle de gymnastique de l’Ecole communale de Theux, rue Hovémont n°91, le 27 octobre 2020 à 20 heures pour délibérer sur les points de l'ordre du jour ci-après.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

Séance publique

 

1.     Communications

2.     Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2020

3.     Célébrations des mariages civils les dimanches et jours fériés - Demande de dérogation pour la célébration d'un mariage le dimanche 8 novembre 2020

4.     Convention d'occupation à titre précaire - Boverie, 2 (ancienne maison LA HAYE) - Ratification

5.     Immeuble communal sis à Theux, rue de la Hoëgne, 48 A (local précédemment occupé par l'O.N.E.) - Convention d'occupation à titre précaire pour la section des Pionniers de l'Unité Scoute de Theux - Avenant relatif à la durée de la convention

6.     Facturation d'eau - Mise en place des Web Services - Approbation du cahier spécial des charges et fixation du mode de passation du marché

7.     Vente d'automne de coupes de bois (exercice 2021) - Catalogue de bois de chauffage - Conditions et mode de passation de la vente - Ratification

8.     Fourniture et placement de stores dans les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation

9.     École communale de Theux - Mise en peinture et pose de linoléums - Approbation des conditions et du mode de passation

10.   Acquisition d'une tourelle pour le service des travaux - Approbation des conditions et du mode de passation

11.   Gestion des déchets ménagers - Approbation du coût-vérité budget 2021

12.   Modifications budgétaires n°2 de l'exercice 2020 - Arrêt

13.   CPAS de Theux - Modifications budgétaires ordinaires et extraordinaires n°2 de l'exercice 2020 - Approbation

14.   Zone de secours Vesdre-Hoëgne & Plateau - Clé de répartition de la dotation communale - Modifications - Approbation

15.   Dotation en faveur de la zone de secours Vesdre-Hoëgne et Plateau - Approbation

16.   Zone de police FAGNES - clé de répartition de la dotation communale – Modification - Approbation

17.   Dotation en faveur de la zone de police Fagnes - Approbation

18.   Enseignement spécialisé Les Écureuils - Contrôle de l'utilisation de la subvention octroyée en 2019 - Octroi d'une subvention pour l'exercice 2020

19.   Fabrique d'église de Polleur - Modifications budgétaires n°1, n°2 et n°3 du budget de l'exercice 2020 - Approbation

20.   Fabrique d'église de La Reid - Modifications budgétaires n°1 du budget de l'exercice 2020 - Approbation

21.   Fabrique d'église de Winamplanche - Budget de l'exercice 2021 - Approbation

22.       Synode de l'église protestante de Verviers-Laoureux & Spa - Modifications budgétaires n°1 du budget de l'exercice 2020 - Avis