Énergies renouvelables

Panneaux solaires, pompes à chaleur,...

Modules alimentant un bâtiment situé sur le même bien
Énergie solaire : fixé sur la toiture à versants dont le débordement est inférieur à 30 cm, sur une toiture plate dont le débordement est inférieur à 1,5 m et la pente inférieure à 35°, sur une élévation dont le débordement est entre 1,2 m et 1,5 m et la pente entre 25° et 45°
Pompes à chaleur : au sol, dont le volume est inférieur à 1 m³, situées à plus de 3 m des limites et non visibles depuis la voirie
Leur suppression

Les autres modules

Extrait du code